Arrêtés du Président

Fermeture du site « Le jardin de Paris » et le parc Albert Marquet du 11 au 13 septembre 2024

Arrêté n°2024-049

Arrêté portant virement de crédits du chapitre 022 - Dépenses imprévues en section de fonctionnement vers le chapitre 67 de la même section

Arrêté n°2024-045

Adoption du règlement intérieur de santé, sécurité et sûreté du SIAAP

Arrêté n°2023-116

Arrêté de désignation d'un agent habilité à enregistrer les informations nécessaires à la gestion des droits d'accise auprès de la direction générale des douanes et des droits indirects

Arrêté n°2023-114

Arrêté de désignation du délégué à la protection des données personnelles

Arrêté n°2023-112

Arrêté portant virement de crédit du chapitre O22 vers le chapitre 65 en section de fonctionnement pour dépenses imprévues

Arrêté n°2023-110

Arrêté portant virement de crédit du chapitre O2O vers le chapitre 021 en section d'investissement pour dépenses imprévues

Arrêté n°2023-109

Arrêté portant autorisation de passer des négociés sans publicité ni mise en concurrence pour faire face à une situation d'urgence impérieuse

Arrêté n°2023-111

Arrêté portant virement de crédit du chapitre O22 vers le chapitre 011 en section de fonctionnement pour dépenses imprévues

Arrêté n°2023-106

Arrêté portant autorisation de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence pour faire face à une situation d'urgence impérieuse

Arrêté n°2023-101

Arrêté de déport de Madame Claire COLLIGNON Directrice Technique

Arrêté n°2023-041

Arrêté désignation d'agents pour infos suivi déchets SIAAP sur TRACKDECHETS

Arrêté n°2023-018

Arrêté de déport de Monsieur Richard BUISSET, Directeur Général

Arrêté n°2023-005