Délibérations du Bureau

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Délibération n°2024-101

Adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Interne (IFACI)

Délibération n°2024-100-2

Adhésion à l'association Francilienne des Industries pour l'Etude et la Gestion de l'Environnement et de la Sécurité (AFINEGE)

Délibération n°2024-100-1

Protocole transactionnel avec la Société des Grands Projets - Collecteur Clichy La Briche - ouvrage annexe de la ligne 15 Ouest du Grand Paris Express

Délibération n°2024-099

Avenant N° 3 au marché relatif à la réhabilitation du process de l'unité de la clarifoculation de l'usine de Seine-Aval

Délibération n°2024-098

Procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 24 septembre 2024

Délibération n°2024-097

Modification de la délibération N° 2024-074 du 11 juillet 2024

Délibération n°2024-082

Mandat spécial de déplacement - 9, 10 et 11 octobre 2024 - Assemblée générale et congrès de l'association AMORCE

Délibération n°2024-081

Convention de coopération décentralisée avec la province de Siem Reap, l'Association Internationale des Maires Francophones et AGRISUD International - Cambodge

Délibération n°2024-080

Adhésion à l'association IWA

Délibération n°2024-079-2

Adhésion à l'association ARCEAU-IdF

Délibération n°2024-079-1

Sortie d'inventaire et mise en réforme de matériels et de machines-outils obsolètes de l'atelier de Charenton-le-Pont. Autorisation de vendre ou de détruire ces équipements

Délibération n°2024-078

JOP 2024 - Siphon sous la Marne - Indemnisation des préjudices liés aux travaux

Délibération n°2024-077

Procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 11 juillet 2024

Délibération n°2024-076

Mandat spécial de déplacement confié à Monsieur François-Marie DIDIER, Président, pour se rendre aux instances de l’association AMORCE

Délibération n°2024-075

Mandat spécial de déplacement confié à Madame Kristell NIASME et Monsieur Karim ZIADY, administrateurs, pour se rendre au Cambodge

Délibération n°2024-074

Adhésion à l’association Programme Solidarité Eau (pS-Eau)

Délibération n°2024-073-5

Adhésion au Club Continuité d’Activité – CCA

Délibération n°2024-073-4

Adhésion à l’association pour le management des risques et des assurances de l’entreprise – AMRAE

Délibération n°2024-073-2

Adhésion à l’association Acteurs du Grand Paris

Délibération n°2024-073-1

JOP 2024 – Travaux collecteur VL8 – Chantier Orly – Indemnisation des préjudices liés aux travaux

Délibération n°2024-071

Protocole transactionnel avec la Société des Grands Projets – Collecteur Sèvres Achères branche de Nanterre – Gare de Nanterre-la-Boule (93)

Délibération n°2024-070

Protocole transactionnel avec la Société des Grands Projets – Collecteur Clichy Achères branche de Bezon – Gare de Bécon-les-Bruyères (92)

Délibération n°2024-069

Protocole transactionnel avec la Société des Grands Projets – Collecteur du Nord et Balagny la Morée

Délibération n°2024-068

Protocole transactionnel – Marchés de travaux d’entretien et de rénovation sur la tuyauterie industrielle du SIAAP

Délibération n°2024-067

Protocole transactionnel avec M. et Mme GATEILLER, bailleurs – Logement de fonction

Délibération n°2024-066

JOP 2024 – Protocole transactionnel avec la SOCAREN – Siphon sous la Marne

Délibération n°2024-065

Sortie d’inventaire et rachat par la société RENAULT de véhicules du SIAAP

Délibération n°2024-064

JOP 2024 – Acquisition de parcelles à la société SOCAREN – Noisy-le-Grand (93)

Délibération n°2024-063

Procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 5 mars 2024

Délibération n°2024-062

Mandat spécial de déplacement courant mai - juin 2024 - Vietnam - Laos - Cambodge

Délibération n°2024-012

Mandat spécial de déplacement - Forum Mondial de l'Eau - Bali (Indonésie) entre le 18 et le 24 mai 2024

Délibération n°2024-011

Avenant N °1 à la convention du 7 mai 2020 avec l'Association Internationale des Maires Francophones et la ville de Phnom Penh - Cambodge

Délibération n°2024-010

Convention de coopération décentralisée avec la Tunisie

Délibération n°2024-009

Adhésion à l'association Club des Utilisateurs EKSAE

Délibération n°2024-008-5

Adhésion à l'association Club des Utilisateurs Coriolis

Délibération n°2024-008-4

Adhésion au Centre Français de l'Anticorrosion - CEFRACOR

Délibération n°2024-008-3

Adhésion à l'Association Française de Normalisation - AFNOR

Délibération n°2024-008-2

Adhésion à l'AGORA des directeurs de la sécurité

Délibération n°2024-008-1

Avenant N° 2 au marché relatif à la réhabilitation du process de l'unité de la clarifoculation de l'usine de Seine-Aval

Délibération n°2024-006

Protocole d'accord transactionnel avec la société BOUYGUES TYRAVAUX PUBLICS - Conception-réalisation de la deuxième tranche de l'usine Seine Grésillons

Délibération n°2024-005

Protocole d'accord transactionnel avec la société ATALIAN SECURITE

Délibération n°2024-004

Protocole d'accord transactionnel - Dégâts sur un véhicule personnel dans le parking du siège

Délibération n°2024-003

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 19 décembre 2023

Délibération n°2024-002

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 7 novembre 2023

Délibération n°2024-001

Adhésion à l’Association des professionnels de l’information et de la documentation - ADBS

Délibération n°2023-102-3

Adhésion au Club des Représentants de Politiques et Projets d’Archivages - CR2PA

Délibération n°2023-102-2

Adhésion à l’Association des Archivistes Français – AAF

Délibération n°2023-102-1

JOP – Protocole transactionnel avec la ville de Neuilly-sur-Marne (93)

Délibération n°2023-101

Collecteur VL8 – Indemnisation des préjudices subis par les riverains – Vigneux-sur-Seine (91)

Délibération n°2023-100

Adhésion au Cluster EMS Île de France

Délibération n°2023-087

JOP 2024 - Station THOMOUX - Acquisition d'une parcelle sise 196 Rue Paul et Camille Thomoux à Neuilly sur Marne (lot AB-179a)

Délibération n°2023-086

Protocole d'accord transactionnel avec la société LYRECO FRANCE

Délibération n°2023-085

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 26 septembre 2023

Délibération n°2023-084

Adhésion à l’Association Technique Énergie et Environnement (ATEE)

Délibération n°2023-067

Mandat spécial de déplacement confié aux administrateurs pour représenter le SIAAP à l’assemblée générale de l’AIMF à Cotonou (Bénin) du 11 au 14 octobre 2023

Délibération n°2023-066

Convention de coopération décentralisée avec le conseil départemental du Val-de-Marne et la ville de Yen Baï – Vietnam

Délibération n°2023-065

Avenant à la convention de coopération décentralisée du 20 décembre 2018 – Guinée

Délibération n°2023-064

Avenant à la convention de coopération décentralisée du 4 décembre 2019 et nouvelle convention « zéro rejet dans le fleuve Congo »

Délibération n°2023-063

Mise en réforme, autorisation de sortie d’inventaire et cession de matériels informatiques et bureautiques

Délibération n°2023-062

Indemnisation des préjudices subis par les commerçants de Neuilly-sur-Marne (93) – Modification

Délibération n°2023-061

Protocole d’accord transactionnel avec l’Agence France-Presse relatif à l’usage litigieux d’une photographie sur le site internet du SIAAP

Délibération n°2023-060

Collecteur VL8 – Indemnisation des préjudices subis par les riverains – Vigneux-sur-Seine (91)

Délibération n°2023-059

Protocole d’accord transactionnel avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis

Délibération n°2023-058

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 13 juin 2023

Délibération n°2023-057

Mandat spécial de déplacement à un administrateur du SIAAP pour la semaine mondiale de l'eau à Stockholm entre le 20 et 24 août 2023

Délibération n°2023-024

Mandat spécial de déplacement de M. Hamid CHABANI d'un projet de coopération décentralisée à Menzel Abdeherrahmed en Tunisie du 2 au 8 juillet 2023

Délibération n°2023-023

Protocole d'accord transactionnel avec la SAS CLICHY BOREALES relatif au mur mitoyen du 10 rue Fournier à Clichy (92)

Délibération n°2023-022

Adhésion au Club des Responsables de Politiques et Projets d'Archivages (CR2PA)

Délibération n°2023-020-5

Adhésion à l'association Club des Utilisateurs Coriolis

Délibération n°2023-020-4

Adhésion à l'association ARCEAU - Île de France

Délibération n°2023-020-3

Adhésion à l'association internationale de l'eau (IWA)

Délibération n°2023-020-2

Adhésion à l'Association Francilienne des Industries pour l'Etude et la Gestion de l'Environnement et de la Sécurité (AFINEGE)

Délibération n°2023-020-1

Modification de la liste des concessions de logement de fonction du SIAAP

Délibération n°2023-019

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 7 mars 2023

Délibération n°2023-018

Mandat spécial de déplacement pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée au Vietnam et au Cambodge en mai 2023

Délibération n°2023-008

Mandat spécial de déplacement confié à Monsieur Hamid CHABANI, administrateur du SIAAP, pour la réalisation d’une mission d’identification d’un projet de coopération décentralisée à Menzel Abdeherrahmen, en Tunisie, du 23 au 30 avril 2023

Délibération n°2023-007

Mandat spécial détachement confié à un administrateur pour participer à deux évènements internationaux: conférence des Nations Unies sur l'eau 2023 - conférence mégapoles pour l'eau et climat (Megacities Alliance for Water and Climate MAWAC)

Délibération n°2023-006

Sortie d'inventaire et mise en réforme d'équipements et de matériels issus du process des usines de Seine Grésillons. Autorisation de vendre ou de détruire ces équipements

Délibération n°2023-005

Adhésion à l'association Aqua Publica Europea

Délibération n°2023-004-8

Adhésion à l'association Programme Solidarité Eau (pS-Eau)

Délibération n°2023-004-7

Adhésion au Centre Français d'Anticorrosion (CEFRACOR)

Délibération n°2023-004-6

Adhésion à l'association EKSAE

Délibération n°2023-004-4

Adhésion à l'Association des Archivistes Français

Délibération n°2023-004-3

Adhésion à l'association Acteurs du Grand Paris

Délibération n°2023-004-2

Adhésion à l'Association Française de Normalisation (AFNOR)

Délibération n°2023-004-1

Indemnisation des préjudices subis par les commerçants de Neuilly sur Marne - Protocole transactionnel relatif aux travaux liés au Plan Qualité de l'Eau et Baignade

Délibération n°2023-003

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-002

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-001

ADHESION A L'ASSOCIATION WATER SECURITY MANAGEMENT ASSESSMENT RESEARCH AND TECHNOLOGY (W-SMART)

Délibération n°2022-132

ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS CORIOLIS

Délibération n°2022-131

AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 2017-17038 DE CONCEPTION-REALISATION RELATIF A LA REFONTE DE L'UNITE DE DECANTATION PRIMAIRE DE L'USINE SEINE-AVAL

Délibération n°2022-130

SORTIE D'INVENTAIRE DE QUATRE VEHICULES AYANT FAIT L'OBJET DE SINISTRES

Délibération n°2022-114

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Délibération n°2022-113

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-111

SORTIE D'INVENTAIRE ET MISE EN REFORME D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS ISSUS DU PROCESS DES USINES DE SEINE-AMONT. AUTORISATION DE VENDRE OU DE DETRUIRE CES EQUIPEMENTS

Délibération n°2022-095

MISE EN REFORME, AUTORISATION DE SORTIE D'INVENTAIRE ET CESSION DE MATERIELS INFORMATIQUES OBSOLETES DES DIFFERENTS SITES

Délibération n°2022-094

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR L'INDEMNISATION DE LA SOCIETE ATALIAN PROPRETE (INEXECUTION DES PRESTATIONS DU MARCHE PUBLIC N° 2015-15024) EN RAISON DU MOUVEMENT SOCIAL SUR LE SITE DE SEINE AVAL DU 20 MAI AU 3 JUIN 2019

Délibération n°2022-093

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-092