Délibérations du Conseil d’Administration

Mandat spécial de déplacement - 30 janvier 2025- Bureau de l'association AMORCE

Délibération n°2024-149

Modification de l'article 3 de la délibération N° 2024-100-2 - Adhésion à l'Institut français de l'audit et du contrôle internes (IFACI)

Délibération n°2024-148

Correction de l'article 3 de la délibération N° 2024-094-2 - Adhésion à l'association Aqua Publica Europea (APE)

Délibération n°2024-147

Adhésion à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et participation à son 104ème congrès

Délibération n°2024-146

Adhésion au club des représentants des Politiques d'Archivages - CR2PA

Délibération n°2024-145-7

Adhésion au club des utilisateurs Coriolis - CUC

Délibération n°2024-145-6

Adhésion au centre français de l'anticorrosion - CEFRACOR

Délibération n°2024-145-5

Adhésion à l'association pour la prévention des pollutions industrielles en vallée de Seine - ASPI

Délibération n°2024-145-4

Adhésion à l'association pour la recherche sur la corrosion et l'anti-corrosion - ARCOR

Délibération n°2024-145-3

Adhésion à l'association française de normalisation - AFNOR

Délibération n°2024-145-2

Adhésion à l'association des archivistes français - AAF

Délibération n°2024-145-1

Subvention exceptionnelle d'aide d'urgence à la région de Valence en Espagne à la suite des inondations du 29 octobre 2024

Délibération n°2024-144

Convention de partenariat avec l'association recherche-collectivités dans le domaine de l'eau en île-de-France - ARCEAU-IdF

Délibération n°2024-143

Convention de partenariat avec l'association Aviron Marne et Joinville

Délibération n°2024-142

Convention de partenariat avec l'union nationale de l'apiculture française - UNAF

Délibération n°2024-141

Convention subséquente à la convention de coopération avec le Val de Marne - maîtrise d'œuvre pour travaux de fiabilisation de la station VL2 Phase 1

Délibération n°2024-140

Convention de partenariat 2024-2027 avec GRDF

Délibération n°2024-139

Dépôt d'un brevet avec le commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives et le collège de France

Délibération n°2024-137

Dépôt d'un brevet avec la société IAGE - Ingénierie et analyses en génétique environnementale

Délibération n°2024-136

Contrat de projet "Gestion du patrimoine industriel - Génie des procédés" pour le site de Seine-Aval

Délibération n°2024-135

Reconduction des modalités de remboursement des frais de déplacements des agents du SIAAP

Délibération n°2024-134

Sortie d'inventaire, mise en réforme de mobilier et autorisation de donation

Délibération n°2024-133

Sortie d'inventaire et mise en réforme de véhicules. Autorisation de céder ou de vendre ces véhicules

Délibération n°2024-132

Sortie d'inventaire, mise en réforme et autorisation de vente aux enchères de mobilier

Délibération n°2024-131

Réforme et vente aux enchères de matériel de restauration

Délibération n°2024-130

Cession à GRT GAZ du poste de livraison de gaz naturel de Seine-Aval

Délibération n°2024-129

Correction d'erreur matérielle à l'article 3 de la délibération N° 2024-087: échange de volumes de tréfonds - Courbevoie (92)

Délibération n°2024-128

Révision des loyers des logements de fonction

Délibération n°2024-127

Communication relative à la dette et aux engagements financiers du SIAAP

Délibération n°2024-117

Communication relative à la situation de la trésorerie du SIAAP

Délibération n°2024-116

Budget primitif de la section de fonctionnement et d'investissement pour 2025

Délibération n°2024-115-1

Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 5 novembre 2024

Délibération n°2024-114

Subvention à l'Association Française contre les Myopathies 5AFM) dans le cadre du TELETHON 2024

Délibération n°2024-113

Subvention exeptionnelle d'aide d'urgence à la province de Yên Bài suite au passage de typhon Yagi sur le Nord Vietnam le 7 septembre 2024

Délibération n°2024-112

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le CS Clichy Triathlon

Délibération n°2024-111

Avenant N° 2 à la convention de superposition d'affectation du 2mars 2001 avec le conseil départemental du Val de Marne sur la commune de Valenton

Délibération n°2024-108

Cession à la SADEV 94 de parcelles et de volumes fonciers sur la commune de Valenton (94)

Délibération n°2024-107

Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne relative aux frais d'expertise du comité médical

Délibération n°2024-106

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par les agents contractuels

Délibération n°2024-105

Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2025 et les engagements pluriannuels envisagés

Délibération n°2024-104

Décision Modificative pour l'exercice 2024

Délibération n°2024-103

Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 24 septembre 2024

Délibération n°2024-102

Désignation d'un représentant du SIAAP au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien Vieille Mer

Délibération n°2024-096

Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration

Délibération n°2024-095

Adhésion à l'association MASE

Délibération n°2024-094-5

Adhésion à l'association FNCCR

Délibération n°2024-094-4

Adhésion à l'association APE

Délibération n°2024-094-3

Adhésion à l'association APUR

Délibération n°2024-094-2

Adhésion à l'association AMORCE

Délibération n°2024-094-1

Convention de partenariat avec l'association La TraverSeine pour l'organisation et la mise en œuvre de l'opération TraverSeine 2024

Délibération n°2024-093

Convention de partenariat avec l'association Organe de Sauvetage Ecologique (OSE) - opérations de nettoyage des berges de la Seine et de ses affluents

Délibération n°2024-092

Convention avec la Ville de Paris relative à la rénovation du pont roulant et de la drague du site Alma Rive Gauche à Paris

Délibération n°2024-091

Convention subséquente à la convention de coopération avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis du 21 décembre 2016

Délibération n°2024-090

COMETHA - Accord de licence dans le cadre du partenariat innovation avec le SYCTOM et GICON

Délibération n°2024-089

Cession à la société GOODMAN de la parcelle cadastrée section A N° 993 sis à Valenton (94)

Délibération n°2024-088

Echange de volumes en tréfonds Courbevoie (92)

Délibération n°2024-087

Modification de la liste des concessions de logements de fonction

Délibération n°2024-086

Approbation du nouveau cadre du télétravail

Délibération n°2024-085

Instauration d'une prime exceptionnelle au titre de la mobilisation des agents à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Délibération n°2024-084

Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 14 juin 2024

Délibération n°2024-083

Suite et fin du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 14 juin 2024

Délibération n°2024-083

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du Département du Val de Marne

Délibération n°2024-53-4

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du Département de la Seine Saint Denis

Délibération n°2024-53-3

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du département des Hauts de Seine

Délibération n°2024-53-2

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 de la Ville de Paris

Délibération n°2024-53-1

Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration

Délibération n°2024-061

Convention de co-développement avec la société IAGE (Ingénierie et Analyses en Génétique Environnementale)

Délibération n°2024-060

Modification de la délibération n° 2018-187 convention-type pour l’accueil de matières de vidange

Délibération n°2024-058

Convention de parrainage avec l’agence de développement touristique Seine-Saint-Denis Tourisme pour l’opération « L’Été du Canal »

Délibération n°2024-057

Convention de partenariat baignade avec la ville de l’Île-Saint-Denis (93)

Délibération n°2024-056-3

JOP 2024 – Convention de partenariat avec la ville de Neuilly-sur-Marne (93)

Délibération n°2024-056-2

Convention de partenariat baignade avec la ville de Neuilly-sur-Marne (93)

Délibération n°2024-056-1

Convention avec la Ville d’Herblay (95) – Traversée de la Seine

Délibération n°2024-055

Convention avec le conseil départemental du Val-de-Marne – Bassin du parc du moulin de Berny

Délibération n°2024-054

Octroi de la subvention 2024 au Comité des Œuvres Sociales du personnel du SIAAP

Délibération n°2024-052

Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2024-051

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2024-050

Modification de la délibération n° 2022-046 relative à l’adaptation du temps de travail

Délibération n°2024-049

Fixation des objectifs de la prime d’intéressement à la performance collective des agents territoriaux du SIAAP

Délibération n°2024-048

Modification du régime indemnitaire – Instauration d’un groupe de fonction travail en roulement

Délibération n°2024-047

Rapport d'activité et de développement durable de l'année 2023

Délibération n°2024-046

Cession de la licence d'exploitation des brevets de la sonde "Fluocopée"

Délibération n°2024-045

Cession au département des Yvelines - Voie nouvelle à Montesson

Délibération n°2024-044

Déconsignation d’une indemnité d’expropriation rue Troyon à Sèvres (92)

Délibération n°2024-043

Mise à jour du calcul de l’assiette de la redevance due par les usagers non domestiques

Délibération n°2024-042

Avenant n° 1 à la convention n° 2023-108-2 avec la Régie des Eaux de la Seine et de l’Orge

Délibération n°2024-041

Avenant n° 2 à la convention du 5 janvier 1995 avec le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette – SIAHVY

Délibération n°2024-040

Approbation du Budget Supplémentaire pour l’exercice 2024

Délibération n°2024-039

Approbation de l’affectation du résultat du Compte Administratif de l’exercice 2023

Délibération n°2024-038

Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles – Compte administratif 2023

Délibération n°2024-037

Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2023

Délibération n°2024-036

Désignation du Président de séance pour l'examen du Compte Administratif de l’exercice 2023

Délibération n°2024-035

Approbation du Compte de Gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de la région Île-de-France et de Paris pour l’année 2023

Délibération n°2024-034

Nomination du déontologue référent des administrateurs

Délibération n°2024-033

Composition des Instances – Remplacement d’un membre du Bureau

Délibération n°2024-032

Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 5 mars 2024

Délibération n°2024-031

Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration

Délibération n°2024-030

Participation à la 26ème édition des Journées Information Eaux

Délibération n°2024-028

Adhésion à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et participation à son 103ème congrès

Délibération n°2024-027

Convention avec le Partenariat Français pour l'Eau - PFE

Délibération n°2024-026

Convention avec la SEMOP-SIVAL - Transport et analyses physico-chimiques des échantillons d'autosurveillance

Délibération n°2024-025

Convention avec la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer - accès au SIG du SIAAP

Délibération n°2024-024

Conventions avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel

Délibération n°2024-023

Modification de la liste des concessions de logements de fonction

Délibération n°2024-022

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er avril 2024

Délibération n°2024-021

Ouverture à la monétisation du compte épargne temps

Délibération n°2024-020

Avenant N° 3 à la convention du 5 janvier 1995 avec le syndicat de l'Orge

Délibération n°2024-019

Adoption du cadre de saisine du déontologue référent des administrateurs

Délibération n°2024-016

Remplacement d'un membre de la commission du développement durable

Délibération n°2024-015

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 19 décembre 2023

Délibération n°2024-014

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 7 novembre 2023

Délibération n°2024-013

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration

Délibération n°2023-119

Contrats avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie – Autorisation de copies et panorama de presse numérique interne

Délibération n°2023-117

Convention de partenariat avec l’Union Nationale de l’Apiculture Française – UNAF

Délibération n°2023-116

Convention avec le conseil départemental des Hauts-de-Seine – protection de l’émissaire général à Colombes

Délibération n°2023-115

Collecteur VL8 – Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du 8 juin 2021 avec le Syndicat de l’Orge

Délibération n°2023-114

Convention de partenariat de recherche avec la société Suez

Délibération n°2023-113

Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacements des agents du SIAAP

Délibération n°2023-112

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er janvier 2024

Délibération n°2023-111

Octroi de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération n°2023-110

Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023 – Modification

Délibération n°2023-109

Convention avec la régie de distribution d’eau de Tremblay-en-France (93) pour le recouvrement de la redevance d’assainissement

Délibération n°2023-107

Communication relative à la dette et aux engagements financiers du SIAAP

Délibération n°2023-106

Communication relative à la situation de la trésorerie du SIAAP

Délibération n°2023-105

Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement (part épuration) pour 2024 pour la grande couronne

Délibération n°2023-104-3

Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement pour 2024 pour la petite couronne

Délibération n°2023-104-2

Approbation du budget Primitif pour l’exercice 2024

Délibération n°2023-104-1

Composition du Bureau – remplacement d’une Vice-Présidente

Délibération n°2023-103

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration

Délibération n°2023-099

Subvention 2023 à l'Association Recherche Collectivités dans le domaine de l'EAU en île de France - ARCEAU-Idf

Délibération n°2023-098

Convention de collaboration avec l'Association Régionale de Pêche d'Ile de France ARDIF

Délibération n°2023-097

Convention de coopération avec la ville de Noisy le Grand - Sensibilisation des plaisanciers et du public aux enjeux de préservation de la Marne

Délibération n°2023-096

Contrat de projet sur le thème "développer les outils numériques opérationnels d'aide à la décision" - Direction de l'Innovation

Délibération n°2023-094

Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-093

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-092

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er décembre 2023

Délibération n°2023-091

Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2024 et sur les engagements pluriannuels envisagés

Délibération n°2023-090

Décision Modificative du SIAAP pour l'exercice 2023 - Fonctionnement et Investissement

Délibération n°2023-089

Suite de l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023

Délibération n°2023-088-2

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023

Délibération n°2023-088

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-083

Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023

Délibération n°2023-082

Adhésion à l’association pour la prévention des pollutions industrielles (ASPI) en vallée de Seine

Délibération n°2023-081

Adhésion à la centrale d’achats du SIPPEREC

Délibération n°2023-080

Convention avec la ville de la Frette-sur-Seine (95) relative à la traversée de la Seine

Délibération n°2023-079

Convention de partenariat avec l’association L’Aviron Marne & Joinville (AMJ)

Délibération n°2023-078

Convention de partenariat avec l’Union Sportive et Amicale de Clichy (USAC)

Délibération n°2023-077

Convention de mise à disposition de sites de manœuvres au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP)

Délibération n°2023-076

Convention avec le département du Val-de-Marne – maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du collecteur Rive Gauche de Bièvre à Arcueil (94)

Délibération n°2023-075

Convention avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement pour les travaux de modernisation du déversoir d’orage Alma Rive Gauche

Délibération n°2023-074

Convention-cadre avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement des travaux d’investissement de faible montant pour la période 2024-2027

Délibération n°2023-073

Communication relative au financement des opérations de refonte de Clichy et de reconstruction de la clarifloculation par la Caisse des Dépôts et présentation des principales dispositions des contrats

Délibération n°2023-072

Protocole de partenariat avec la Caisse des Dépôts

Délibération n°2023-071

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er octobre 2023

Délibération n°2023-070

Rapport d’activité et de développement durable de l’année 2022

Délibération n°2023-069

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 13 juin 2023

Délibération n°2023-068

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du CA pour la réalisation des emprunts et lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-056

Adhésion à l'association MASE Île de France Normandie Centre

Délibération n°2023-055-4

Adhésion à l'AMORCE

Délibération n°2023-055-3

Adhésion à la FNCCR

Délibération n°2023-055-2

Adhésion à l'APUR

Délibération n°2023-055-1

Convention de partenariat avec la ville de Noisy le Grand pour l'opération NOISY PLAGE

Délibération n°2023-054

Convention de parrainage avec le Comité Départemental du Tourisme du Val de Marne pour le développement fluvestre sur la Marne

Délibération n°2023-053

Convention de partenariat avec l'association OSE pour des opérations de nettoyage des berges de la Seine et de ses affluents

Délibération n°2023-052

Convention de partenariat avec l'Union des Pêcheurs de Paris et de la Seine

Délibération n°2023-051

Convention de parrainage avec l'agence de développement touristique Seine Saint Denis Tourisme pour l'opération "L'été du canal"

Délibération n°2023-050

Convention avec la ville de Champigny sur Marne relative à la sensibilisation du public aux enjeux de préservation de la Marne

Délibération n°2023-049

COMETHA - Contrat de licence dans le cadre du partenariat innovation avec le SYCTOM et CMI Proserpol

Délibération n°2023-048

Convention groupement de commande avec le SIGEIF, le SIPPEREC, Seine Grands Lacs, le SYCTOM, le SEDIF et SENEO et convention remboursement avec SENEO pour la participation à l'AMIF

Délibération n°2023-046

Convention subséquente à la convention de coopération du 21 décembre 2016 avec le département de la Seine Saint Denis pour la maîtrise d'œuvre sur les travaux de réhabilitation du collecteur Pantin La Briche

Délibération n°2023-045

Convention de participation financière du SIAAP pour la réalisation, par le département du Val de Marne, du délestage du collecteur RD 214 avenue du Maréchal Leclerc à Saint Maurice (94)

Délibération n°2023-044

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Habitat 2023 département Val de Marne

Délibération n°2023-043-4

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département Seine Saint Denis

Délibération n°2023-043-3

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département des Hauts de Seine

Délibération n°2023-043-2

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 de la Ville de Paris

Délibération n°2023-043-1

Modification des états descriptifs de division en volumes sur les emprises AB N° 390 BEZONS, AI N° 122 et AH N° 224 SARTROUVILLE (ouvrage Clichy-Achères branche Bezons)

Délibération n°2023-042

Fin de l'adhésion à l'Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Administrations Parisiennes (AGOSPAP) à compter du 1er janvier 2024

Délibération n°2023-041

Octroi de la subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel du SIAAP

Délibération n°2023-040

Approbation de la fixation des taux de promotions pour les avancements de grade (ratios promus / promouvables ) pour la période 2024-2026

Délibération n°2023-038

Développement de l'apprentissage : renforcement du dispositif existant

Délibération n°2023-037

Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-036

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-035

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er juillet 2023

Délibération n°2023-034

Dissolution du syndicat mixte ouvert "Forum métropolitain du Grand Paris"

Délibération n°2023-033

Modification de la délibération N° 2021-087 sur la délégation des attributions du CA au Président en réalisation d'emprunts, des lignes de trésorerie, dérogation à l'obligation de dépôt des fonds à l'Etat

Délibération n°2023-032

Approbation du Budget Supplémentaire pour l'exercice 2023

Délibération n°2023-031

Approbation de l'affectation du résultat du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-030

Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles - compte administratif

Délibération n°2023-029

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-028

Désignation du Président de séance pour l'examen du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-027

Approbation du Compte de Gestion de M. le Directeur Régional des Fiances Publiques de la région Île de France et Paris pour 2022

Délibération n°2023-026

Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 7 mars 2023

Délibération n°2023-025

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-017

Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et participation à son 102ème congrès

Délibération n°2023-014

Revalorisation du régime indemnitaire

Délibération n°2023-013-3

Instauration du dispositif de l'Allocation Protection Santé (APS)

Délibération n°2023-013-2

Augmentation de la valeur fiscale des tickets restaurant

Délibération n°2023-013-1

Transposition du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux vers le RIFSEEP

Délibération n°2023-012

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 31 janvier 2023

Délibération n°2023-011

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-010

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-009